Cyclistes ,
j'ai besoin de vous pour que nous prenions en main un dossier au sujet de la NF EN 14781 qui nous empoisonne .
En clair je vous adresse les copies des massages que j'ai envoyé aux députes , sénateur et autres administrations au sujet de cette norme et de son décret d'application qui pose un problème .
EN UN MOT : pour être mis sur le marche un velo doit satisfaire aux exigences de la NF EN 14781 . Cela veut simplement dire que :
- les montages à la carte
- les modifications d'un velo de série ayant satisfait aux exigences de la norme
- les vélos sur mesure
-
- ne sont pas et ne peuvent pas être conformes aux exigences de la norme , exigences rappelées dans le décret 95-937 .
-
- Les risques sont qu'en cas de demande d'indemnisation de la part d'un cycliste il y ait un refus des assurances car il est interdit de circuler sur le voie publique avec un matériel non-conforme aux exigences de sécurité .
Je vous communique les liens pour contacter les sénateurs et les députés plus quelques personnes au BNA ou à la DGCCFR et je souhaiterai que chacun de vous adressiez une demande d'explication aux sénateurs , aux députés , aux administrations et a vos assureurs ainsi qu'aux personnes dont je donne les adresses mel .
Monsieur LEGRAND du BNA ayant accepté que sa réponse puisse être communiquée et lue de tous je vais la mettre en copie dans" LES TELECHARGEMENTS " sur mon site .
Ainsi on pourra faire bouger les choses .
http://www.senat.fr/listes/senatl.html
http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/xml/liste_alpha.asp
Par avance , Merci .
Bonjour
Je vous adresse cette copie de mail envoyé a Monsieur NOVELLI du Ministère pour qu'il essaye de trouver une solution au problèmes d'une profession que sont les marchands de vélo et les artisans qui fabriquent des cadres ou des vélos sur mesure .
Je reste à votre disposition pour vous expliquer la situation.
Monsieur Alain Juppé m'a renvoyé vers Monsieur Valade , j'ai sollicité plus de 150 sénateurs et plus de 100 députés et quelques drires car la situation semble bloquée alors que depuis Novembre 2005 je me bats pour solutionner le problème .
V B
Monsieur
Je vous interpelle au sujet de décret 95-937 et de la norme NF EN 14781 .
Avec cela une profession se trouve dans l'illégalité car pour les vélocistes remplacer une pièce sur un vélo de course transforme le vélo de série CONFORME en un produit NON CONFORME et les artisans fabricant des vélos sur mesure n'ont aucune possibilité économiquement viable pour que leur production soit conforme à la norme .
Sachant que ces pratiques sont courantes et que des centaines d'entreprises se trouvent de fait , dans l'illégalité , car mettant sur la voie publique des produits NON CONFORMES AUX EXIGENCES DE SÉCURITÉS DÉFINIES PAR LA NF EN 14781 il me semble important d'apporter une réponse a cette situation.
Je propose donc :
- POUR LES VELOSISTES ( marchand de velos de course ) qu'a partir du moment ou le remplacement d'un accessoire est pratiques par un professionnel et que l'accessoire monté en lieu et place du précédant ets conforme aux exigences de la NF EN 14781 , que le vélo ainsi modifie soit de fait conforme à la Norme . [ traçabilité obligatoire et fourniture d'une certificat de conformité après modification]
- POUR LES ARTISANS FABRICANTS DE CADRES ET VELOS SUR MESURE ( donc à l'unite ) : l'artisan doit présenter un processus de fabrication suivant les matériaux qu'il utilise dans ses fabrications ( acier / aluminium /* titane ou carbone ] et doit présenter une réalisation type pour subir les essais ( destructifs ) de la NF EN 14781 . Si le produit répond favorablement aux exigences de la Norme et bien l'artisan se voit délivrer une capacité ( temporaire par exemple 5 ou 10 ans ) pour fabriquer des cadres dans ce matériau suivant son processus . Ainsi le " savoir faire de chaque artisan serait reconnu " et de fait ces productions seraient reconnues CONFORMES A LA NORME .
Depuis 11/2005 j'ai interpellé tous les organismes possible à ce sujet pour finalement convenir que le problème se situe au niveau du Décret 95-937 auquel il faut apporter un avenant ou une nouvelle rédaction .
La situation économique est mauvaise alors il me semble totalement responsable que de traiter ce sujet rapidement , même si pour une période donné il faut aboutir a une situation d'attente car 100% de la profession est chaque mois dans l'illégalité .
De plus pour les artisans fabriquant des cadres sur mesure leur interdire de travailler serait en final discriminatoire car dans la population de
cyclistes sportifs ( environ 1 000 000 personnes en France ) 25% ne peuvent rouler que sur des vélos fabriqués sur mesure pour des raisons morphologiques .
Ne pas accepter qu'ils puissent pratiquer leur sport reviendrait a faire de la discrimination.
Merci pour votre écoute et dans l'attente de votre réponse .
V BLONDEAU
Sté MECAPHARM & Sté ABM INDUSTRIE
ZI LA MORANDIERE
RUE GALILLE
33185 LE HAILLAN
Tél 05 56 34 35 22
Port 06 855 37 563
Bonjour,
Au sujet de la NF EN 14781 et du décret 95-937 il apparait qu'il serait nécessaire de faire modifier le décret car la Norme pour être modifiée doit être acceptée par les 27 Pays de l'Union Européenne .
J'ai eu comme réponse de Monsieur LEGRAND du BNA qu'il n'était pas envisageable de valider le savoir faire de chaque artisan mais c'est pourtant la seule solution car aujourd'hui aucun artisan n'est en règle avec la réglementation française ( ou pour ceux qui le pensent il faut en apporter la preuve formelle ).
C'est plus aune affaire d'application de la norme que de la norme elle même . Cette dernière étant destinée a sécurisé les vélos vendus aux cyclistes .
RAPPEL :pour les cadres sur mesure : chaque ARTISAN fabrique un cadre dans un matériaux pour le faire tester par un organisme de tests ou par nous même [ APC Association des Professionnels du CYCLE ] suivant les procédures de la NF EN 14781 [ mecacote dessine une machine de test pour cela ].Si le cadre passe avec succès les tests et bien la méthode de fabrication pour ce matériau chez l'artisan est validée car donnant un produit satisfaisant au regard des exigences de la NF EN 14781 .( solution refusée actuellement )
A l'artisan ensuite de reproduire chaque fois la même méthode de fabrication et d'en apporter la preuve .
Le cadre pourrait être le cadre le plus grand possible .
Pour les VELOSISTES la situation est identique puisqu'il n'est pas autorise de modifier un velo complet ayant satisfait aux exigences de la norme . Il n'est pas prévu le montage a façon.
Donc seuls sont conformes à la Norme et autorises a rouler sur la voie publique ouverte à la circulation les vélos complets ayant satisfait aux exigences de la Norme et n'ayant eu aucune modification.
C'est peu connaitre le métier et ses pratiques ....................
Enfin avec vos ASSURANCES vous pouvez vous voir refuser tout soutient car de fait votre assureur considère que vous commercez mais avec des produits conformes aux exigences normatives .
Consultez vos ASSUREURS pour Cela et demandez leur s'ils connaissent les NF EN 14781 et le 95-937.
Pour les montages à la carte et les sur mesures ou les remplacements d'accessoires, en cas de demande d'indemnisation il se peut que les assureurs les refusent arguant du fait que les produits vendu par un professionnel ou montés par un cycliste ne sont pas conformes aux exigences de la NF EN 14781 et donc n'avaient pas le droit de circuler sur une route ( voie publique ) ouverte à la circulation.
Voila la situation à ce jour ..........qu'en pensez vous et quelles sont vos remarques ?
Considérant que vous allez trouver bizarre que personne n'en fasse état je vous invite à vérifier vous même les informations auprès des personnes et organismes suivants :
( je tiens à votre disposition les copies des courriers ..)
- CRITT Monsieur BARROUX Tél 05 49 85 38 30
-BNA Monsieur LEGRAND [ ref lettre PL/08/0512 ]Tel: +33 (0)1 45 06 97 12Fax: +33 (0)1 45 06 97 10
philippe.legrand@bn-auto.com
- DGCCRF Monsieur CHAUVET ( ref lettre E3CC070523lettremecapharm.doc-courriel N°05/6773]
adresse mail e3@dgccrf.finances.gouv.fr
- DGCCRF Madame SEGELLE ( ref lettre E3CC070523lettremecapharm.doc-courriel N°05/6773]
adresse mail e3@dgccrf.finances.gouv.fr Tél 01 44 97 29 86 fax 01 44 97 06 51
- AFNOR Olivier PEYRAT ( lettre ref MSB/MDO) Tel 01 41 62 80 00 norminfo@afnor.org
- CEN ( Bruxelles) Ref lettre DSM/CORR/116/CM Mme CIZIA MISSIROLI tél 0032 2 550 08 11 fax 00 32 2 550 08 19
-TOUS A VELO Monsieur d.HURE dhure@fiev.fr Tél 01 46 25 02 34
FSP Monsieur DOUCET Tél 01 44 70 77 90
Je ne doute pas que vous trouvez du temps pour me faire part de vos questions sur le sujet et sur la manière
de permettre à l'ensemble d'une profession de retrouver la voie de la légalité .
[ J'ai sollicite A JUPPE qui est le dernier premier Ministre à avoir signé le Décret 95-937]
Vous pouvez me contacter vincent.blondeau@mecacote.com
Site Internet avec quelques documents a télécharger : http://www.mecacote.com
j'ai besoin de vous pour que nous prenions en main un dossier au sujet de la NF EN 14781 qui nous empoisonne .
En clair je vous adresse les copies des massages que j'ai envoyé aux députes , sénateur et autres administrations au sujet de cette norme et de son décret d'application qui pose un problème .
EN UN MOT : pour être mis sur le marche un velo doit satisfaire aux exigences de la NF EN 14781 . Cela veut simplement dire que :
- les montages à la carte
- les modifications d'un velo de série ayant satisfait aux exigences de la norme
- les vélos sur mesure
-
- ne sont pas et ne peuvent pas être conformes aux exigences de la norme , exigences rappelées dans le décret 95-937 .
-
- Les risques sont qu'en cas de demande d'indemnisation de la part d'un cycliste il y ait un refus des assurances car il est interdit de circuler sur le voie publique avec un matériel non-conforme aux exigences de sécurité .
Je vous communique les liens pour contacter les sénateurs et les députés plus quelques personnes au BNA ou à la DGCCFR et je souhaiterai que chacun de vous adressiez une demande d'explication aux sénateurs , aux députés , aux administrations et a vos assureurs ainsi qu'aux personnes dont je donne les adresses mel .
Monsieur LEGRAND du BNA ayant accepté que sa réponse puisse être communiquée et lue de tous je vais la mettre en copie dans" LES TELECHARGEMENTS " sur mon site .
Ainsi on pourra faire bouger les choses .
http://www.senat.fr/listes/senatl.html
http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/xml/liste_alpha.asp
Par avance , Merci .
Bonjour
Je vous adresse cette copie de mail envoyé a Monsieur NOVELLI du Ministère pour qu'il essaye de trouver une solution au problèmes d'une profession que sont les marchands de vélo et les artisans qui fabriquent des cadres ou des vélos sur mesure .
Je reste à votre disposition pour vous expliquer la situation.
Monsieur Alain Juppé m'a renvoyé vers Monsieur Valade , j'ai sollicité plus de 150 sénateurs et plus de 100 députés et quelques drires car la situation semble bloquée alors que depuis Novembre 2005 je me bats pour solutionner le problème .
V B
Monsieur
Je vous interpelle au sujet de décret 95-937 et de la norme NF EN 14781 .
Avec cela une profession se trouve dans l'illégalité car pour les vélocistes remplacer une pièce sur un vélo de course transforme le vélo de série CONFORME en un produit NON CONFORME et les artisans fabricant des vélos sur mesure n'ont aucune possibilité économiquement viable pour que leur production soit conforme à la norme .
Sachant que ces pratiques sont courantes et que des centaines d'entreprises se trouvent de fait , dans l'illégalité , car mettant sur la voie publique des produits NON CONFORMES AUX EXIGENCES DE SÉCURITÉS DÉFINIES PAR LA NF EN 14781 il me semble important d'apporter une réponse a cette situation.
Je propose donc :
- POUR LES VELOSISTES ( marchand de velos de course ) qu'a partir du moment ou le remplacement d'un accessoire est pratiques par un professionnel et que l'accessoire monté en lieu et place du précédant ets conforme aux exigences de la NF EN 14781 , que le vélo ainsi modifie soit de fait conforme à la Norme . [ traçabilité obligatoire et fourniture d'une certificat de conformité après modification]
- POUR LES ARTISANS FABRICANTS DE CADRES ET VELOS SUR MESURE ( donc à l'unite ) : l'artisan doit présenter un processus de fabrication suivant les matériaux qu'il utilise dans ses fabrications ( acier / aluminium /* titane ou carbone ] et doit présenter une réalisation type pour subir les essais ( destructifs ) de la NF EN 14781 . Si le produit répond favorablement aux exigences de la Norme et bien l'artisan se voit délivrer une capacité ( temporaire par exemple 5 ou 10 ans ) pour fabriquer des cadres dans ce matériau suivant son processus . Ainsi le " savoir faire de chaque artisan serait reconnu " et de fait ces productions seraient reconnues CONFORMES A LA NORME .
Depuis 11/2005 j'ai interpellé tous les organismes possible à ce sujet pour finalement convenir que le problème se situe au niveau du Décret 95-937 auquel il faut apporter un avenant ou une nouvelle rédaction .
La situation économique est mauvaise alors il me semble totalement responsable que de traiter ce sujet rapidement , même si pour une période donné il faut aboutir a une situation d'attente car 100% de la profession est chaque mois dans l'illégalité .
De plus pour les artisans fabriquant des cadres sur mesure leur interdire de travailler serait en final discriminatoire car dans la population de
cyclistes sportifs ( environ 1 000 000 personnes en France ) 25% ne peuvent rouler que sur des vélos fabriqués sur mesure pour des raisons morphologiques .
Ne pas accepter qu'ils puissent pratiquer leur sport reviendrait a faire de la discrimination.
Merci pour votre écoute et dans l'attente de votre réponse .
V BLONDEAU
Sté MECAPHARM & Sté ABM INDUSTRIE
ZI LA MORANDIERE
RUE GALILLE
33185 LE HAILLAN
Tél 05 56 34 35 22
Port 06 855 37 563
Bonjour,
Au sujet de la NF EN 14781 et du décret 95-937 il apparait qu'il serait nécessaire de faire modifier le décret car la Norme pour être modifiée doit être acceptée par les 27 Pays de l'Union Européenne .
J'ai eu comme réponse de Monsieur LEGRAND du BNA qu'il n'était pas envisageable de valider le savoir faire de chaque artisan mais c'est pourtant la seule solution car aujourd'hui aucun artisan n'est en règle avec la réglementation française ( ou pour ceux qui le pensent il faut en apporter la preuve formelle ).
C'est plus aune affaire d'application de la norme que de la norme elle même . Cette dernière étant destinée a sécurisé les vélos vendus aux cyclistes .
RAPPEL :pour les cadres sur mesure : chaque ARTISAN fabrique un cadre dans un matériaux pour le faire tester par un organisme de tests ou par nous même [ APC Association des Professionnels du CYCLE ] suivant les procédures de la NF EN 14781 [ mecacote dessine une machine de test pour cela ].Si le cadre passe avec succès les tests et bien la méthode de fabrication pour ce matériau chez l'artisan est validée car donnant un produit satisfaisant au regard des exigences de la NF EN 14781 .( solution refusée actuellement )
A l'artisan ensuite de reproduire chaque fois la même méthode de fabrication et d'en apporter la preuve .
Le cadre pourrait être le cadre le plus grand possible .
Pour les VELOSISTES la situation est identique puisqu'il n'est pas autorise de modifier un velo complet ayant satisfait aux exigences de la norme . Il n'est pas prévu le montage a façon.
Donc seuls sont conformes à la Norme et autorises a rouler sur la voie publique ouverte à la circulation les vélos complets ayant satisfait aux exigences de la Norme et n'ayant eu aucune modification.
C'est peu connaitre le métier et ses pratiques ....................
Enfin avec vos ASSURANCES vous pouvez vous voir refuser tout soutient car de fait votre assureur considère que vous commercez mais avec des produits conformes aux exigences normatives .
Consultez vos ASSUREURS pour Cela et demandez leur s'ils connaissent les NF EN 14781 et le 95-937.
Pour les montages à la carte et les sur mesures ou les remplacements d'accessoires, en cas de demande d'indemnisation il se peut que les assureurs les refusent arguant du fait que les produits vendu par un professionnel ou montés par un cycliste ne sont pas conformes aux exigences de la NF EN 14781 et donc n'avaient pas le droit de circuler sur une route ( voie publique ) ouverte à la circulation.
Voila la situation à ce jour ..........qu'en pensez vous et quelles sont vos remarques ?
Considérant que vous allez trouver bizarre que personne n'en fasse état je vous invite à vérifier vous même les informations auprès des personnes et organismes suivants :
( je tiens à votre disposition les copies des courriers ..)
- CRITT Monsieur BARROUX Tél 05 49 85 38 30
-BNA Monsieur LEGRAND [ ref lettre PL/08/0512 ]Tel: +33 (0)1 45 06 97 12Fax: +33 (0)1 45 06 97 10
philippe.legrand@bn-auto.com
- DGCCRF Monsieur CHAUVET ( ref lettre E3CC070523lettremecapharm.doc-courriel N°05/6773]
adresse mail e3@dgccrf.finances.gouv.fr
- DGCCRF Madame SEGELLE ( ref lettre E3CC070523lettremecapharm.doc-courriel N°05/6773]
adresse mail e3@dgccrf.finances.gouv.fr Tél 01 44 97 29 86 fax 01 44 97 06 51
- AFNOR Olivier PEYRAT ( lettre ref MSB/MDO) Tel 01 41 62 80 00 norminfo@afnor.org
- CEN ( Bruxelles) Ref lettre DSM/CORR/116/CM Mme CIZIA MISSIROLI tél 0032 2 550 08 11 fax 00 32 2 550 08 19
-TOUS A VELO Monsieur d.HURE dhure@fiev.fr Tél 01 46 25 02 34
FSP Monsieur DOUCET Tél 01 44 70 77 90
Je ne doute pas que vous trouvez du temps pour me faire part de vos questions sur le sujet et sur la manière
de permettre à l'ensemble d'une profession de retrouver la voie de la légalité .
[ J'ai sollicite A JUPPE qui est le dernier premier Ministre à avoir signé le Décret 95-937]
Vous pouvez me contacter vincent.blondeau@mecacote.com
Site Internet avec quelques documents a télécharger : http://www.mecacote.com
V B 06 855 37 563